Projet soumis à relecture juridique. Ce texte n'a pas encore de valeur contractuelle et sera finalisé avant le lancement.
Conditions de vente et politique de remboursement
Dernière mise à jour : 11 octobre 2026
1. Offres et prix
Les prix figurent sur notre page Tarifs, hors taxes sauf mention contraire.
2. Essai gratuit
L'essai de 14 jours ne nécessite aucun moyen de paiement et prend fin automatiquement.
3. Facturation
Les abonnements sont facturés d'avance, chaque mois ou chaque année. L'usage au-delà de votre offre est facturé en fin de période.
4. Changement d'offre
Le passage à une offre supérieure est facturé immédiatement au prorata. Le passage à une offre inférieure s'applique au prochain renouvellement.
5. Remboursements
[Politique de remboursement à confirmer, par exemple remboursement des offres annuelles sous 14 jours.]
6. Factures et TVA
Les factures sont disponibles dans votre tableau de bord et incluent la TVA lorsqu'elle s'applique.